
Informations légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004.
1. Éditeur du Site
Le présent site internet est édité par la société UWYN :
- •Forme juridique : SAS au capital de 100 €
- •Siège social : 23 avenue de Bisserie 33260 La Teste de Buch
- •Immatriculation : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bordeaux sous le numéro 932 199 458
- •Numéro de TVA intracommunautaire : FR19932199458
- •Directeur de la publication : Grégory BOUTTEAU
- •Contact : uwyn@proton.me | +33 (0)7 77 31 76 73
2. Hébergement du Site
Le site est hébergé par la société :
- •Nom de l'hébergeur : [Ex : OVH Cloud, Hostinger, AWS, etc.]
- •Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète de l'hébergeur]
- •Contact : [Numéro de téléphone ou site web de l'hébergeur]
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, photographies, vidéos et illustrations) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société UWYN. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
UWYN s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Les simulations techniques et financières remises via le site sont données à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel définitif avant signature d'un devis formel.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [Nom de l'entité de médiation + Adresse du site internet du médiateur].
6. Droit Applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Bordeaux.
